Plattensortiervorrichtung

Brevet européen · EP2755189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2755189
Numéro de demande
EP13199445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2013
Publié
16 juil. 2014
Délivré
20 janv. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 3/14 (2006.01)
G07D 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 201300462 11.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

Asahi Seiko Co., Ltd.

Asahi Seiko Co. Ltd.

Aoyama Tower Bldg., 2F 2-24-15 Minami, Aoyama, Minato-ku, Tokyo 107-0062, JP

Inventeur

Willis, Marcus John

Sittingbourne, Kent ME10 4HN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.