CHAUSSURE DE SPORT
Brevet européen · EP2755512 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2755512
- Numéro de demande
- EP12766023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2012
- Publié
- 23 juil. 2014
- Délivré
- 27 mars 2019
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/04 (2006.01)A43B 5/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 15232011 15.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/068015 13.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/037924 21.03.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 7 août 2019
Rectifié
- Titulaire
- Association Soulitude, C/o Djamila Geymeier et Omar Chanan, 20 chemin de la chevillarde, 1208 Genève → NB NewBoots SA, c/o Me Henric Immink, avocat Kellerhals Carrard SNC Genève, Rue François-Bellot 6, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
- 3 août 2019
Transféré
- Titulaire
- DAHU Sports Company SA, Route de Pra de Plan 18, 1618 Châtel-Saint-Denis → Association Soulitude, C/o Djamila Geymeier et Omar Chanan, 20 chemin de la chevillarde, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2019
- 21 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.06.2019
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.