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Brevet européen · EP2755562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2755562
Numéro de demande
EP12770433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2012
Publié
23 juil. 2014
Délivré
7 déc. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
DE 102011053528 12.09.2011
DE 102011054176 04.10.2011
US 201161543352 P 05.10.2011
DE 102012101877 06.03.2012
US 201261607073 P 06.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/067801 12.09.2012
Publication PCT
WO2013/037805 21.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Inventeur

BÖRTLEIN, Georg

75002 Paris, FR

NASR, Malek

75007 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.