VORRICHTUNGEN UND SYSTEME ZUR GEWEBEENTFERNUNG
Brevet européen · EP2755616 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2755616
- Numéro de demande
- EP12830951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2012
- Publié
- 23 juil. 2014
- Délivré
- 17 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)A61F 9/00 (2006.01)A61M 39/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201113234672 16.09.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/053641 04.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/039742 21.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Med-Logics, Inc., 26061 Merit Circle, Suite 102, Laguna Hills, CA 92653, Etats-Unis d'Amérique → Med-Logics, Inc., 1627 Enterprise Street, Athens, TX 75751, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 11 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.08.2017
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
Mission Viejo, CA 92692, US
Laguna Hills, CA 92653, US
Mission Viejo, CA 92692, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.