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Brevet européen · EP2756855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2756855
- Numéro de demande
- EP12831697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2012
- Publié
- 23 juil. 2014
- Délivré
- 30 août 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/00 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)A61M 39/00 (2006.01)//A61M 5/145 (2006.01)//A61M 5/168 (2006.01)//A61M 5/20 (2006.01)//A61M 5/315 (2006.01)//A61M 5/31 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011198099 12.09.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/005712 10.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/038640 21.03.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
KONDOH, Tsuguhiro
Osaka 540-6207, JP
KIKUCHI, Seiji
Osaka 540-6207, JP
HANADA, Takashi
Hyogo 651-2241, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.