Figur für ein fliegendes Spielzeug

Brevet européen · EP2759323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2759323
Numéro de demande
EP13163293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2013
Publié
30 juil. 2014
Délivré
10 déc. 2014
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 3/36 (2006.01)
A63H 27/127 (2006.01)
A63H 27/00 (2006.01)
Priorité
CA 2804810 08.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 10 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

Parties

Titulaire

Spin Master Ltd.

450 Front Street West, Toronto, Ontario M5V 1B6, CA

Inventeur

Sullivan, Timothy Michael

Clarence, NY 14031, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.