PROCEDE DE FABRICATION DE COMPOSES NITRILES A PARTIR DE COMPOSES A INSATURATION ETHYLENIQUE

Brevet européen · EP2760824 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2760824
Numéro de demande
EP12769372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2012
Publié
6 août 2014
Délivré
28 oct. 2015
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 253/10 (2006.01)
C07C 255/03 (2006.01)
C07C 255/04 (2006.01)
Priorité
FR 1102976 30.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/069027 27.09.2012
Publication PCT
WO2013/045524 04.04.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 28 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2015

Parties

Titulaire

INVISTA Technologies S.à.r.l.

Invista Technologies S.à.r.l.

Zweigniederlassung St. Gallen Kreuzackerstrasse 9, 9000 St. Gallen

Inventeur

MASTROIANNI, Sergio

69006 Lyon, FR

PRINGLE, Paul

Bristol BS8 3DG, GB

HOPEWELL, Jonathan

Wakefield WF4 3JH, GB

GARLAND, Michael

Bradford-On-Avon Wiltshire BA15 1UT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.