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Brevet européen · EP2761085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2761085
Numéro de demande
EP13722685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2013
Publié
6 août 2014
Délivré
11 mars 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 27/00 (2006.01)
A24D 3/06 (2006.01)
A24D 3/10 (2006.01)
D21H 11/20 (2006.01)
D21H 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 102012106801 26.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/001422 14.05.2013
Publication PCT
WO2014/015921 30.01.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 11 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

Parties

Inventeur

BACHMANN, Stefan

A-6166 Fulpmes, AT

MÖHRING, Dieter

A-6112 Wattens, AT

PESENDORFER, Kannika

A-5020 Salzburg, AT

REITER, Guido

A-6123 Terfens, AT

VOLGGER, Dietmar

6069 Gnadenwald, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.