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Brevet européen · EP2762626 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2762626
Numéro de demande
EP12835225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2012
Publié
6 août 2014
Délivré
31 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
D05B 47/04 (2006.01)
D05B 19/12 (2006.01)
D05C 11/08 (2006.01)
Priorité
JP 2011210001 26.09.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/074483 25.09.2012
Publication PCT
WO2013/047477 04.04.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Titulaire

NSD Corporation

3-31-28 Osu Naka-ku, Nagoya-shi, Aichi 460-8302, JP

Inventeur

FUJIURA, Mitsuhiro

Nagoya-shi Aichi 460-8302, JP

UENISHI, Hirotsugu

Nagoya-shi Aichi 460-8302, JP

TAKIZAWA, Yoshichika

Nagoya-shi Aichi 460-8302, JP

KURASHIMA, Tatsuhiro

Nagoya-shi Aichi 4630069, JP

ONO, Masayoshi

Nagoya-shi Aichi 460-8302, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.