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Brevet européen · EP2763391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2763391
- Numéro de demande
- EP12837396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 11/60 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011211675 27.09.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/066613 28.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/046837 04.04.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
WATANABE, Yoshiaki
Tokyo 140-0002, JP
SINGH, Bhupendra
Tokyo 140-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.