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Brevet européen · EP2763391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2763391
Numéro de demande
EP12837396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2012
Publié
6 août 2014
Délivré
4 avr. 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 11/60 (2006.01)
Priorité
JP 2011211675 27.09.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/066613 28.06.2012
Publication PCT
WO2013/046837 04.04.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Inventeur

WATANABE, Yoshiaki

Tokyo 140-0002, JP

SINGH, Bhupendra

Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.