STUHL
Brevet européen · EP2763569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2763569
- Numéro de demande
- EP12837825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2012
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 1/032 (2006.01)A47C 3/025 (2006.01)A47C 1/034 (2006.01)A47C 7/38 (2006.01)A47C 7/54 (2006.01)A47C 7/44 (2006.01)
- Priorité
- US 201161543088 P 04.10.2011
- Demande PCT
- PCT/NZ2012/000179 04.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/051951 11.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Inventeur
PARKER, Kent Wallace
Lower Hutt, NZ
BAUM, Gregory William
Raumati South, NZ
STEWART, Lyall Douglas
Porirua, NZ
BATEMAN, Gavin James
Wellington, NZ
CRAZE, Leon Harley
Lower Hutt 5010, NZ
FIFIELD, Jon Leonard
Lower Hutt 5010, NZ
PENNINGTON, Mark Rundle
Wellington, NZ
O'HARA, Wayne Douglas
Lower Hutt, NZ
COLLINGS, Martyn Walter Goodwin
Wellington, NZ
STEVENSON, Paul James
Wellington, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.