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Brevet européen · EP2764584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2764584
Numéro de demande
EP12768794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2012
Publié
13 août 2014
Délivré
8 juil. 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/516 (2006.01)
Priorité
IT VI20110265 04.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/069334 01.10.2012
Publication PCT
WO2013/050321 11.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Titulaire

Tyco Electronics AMP Italia S.r.l.

Corso Fratelli Cervi 15, 10093 Collegno (Torino), IT

Inventeur

BRICCARELLO, Alessandro

I-1040 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.