RÉSONATEURS À ONDES DE VOLUME SUR STRUCTURES VERTICALES MICRO-USINÉES

Brevet européen · EP2764617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2764617
Numéro de demande
EP12769100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2012
Publié
13 août 2014
Délivré
22 mai 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 9/17 (2006.01)
H03H 3/04 (2006.01)
H03H 9/13 (2006.01)
H03H 9/02 (2006.01)
Priorité
FR 1158964 05.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/069726 05.10.2012
Publication PCT
WO2013/050533 11.04.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Titulaire

Université de Franche-Comté

1, rue Claude Goudimel, 25030 Besançon Cedex, FR

Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

26, chemin de l'Epitaphe, 25030 Besançon, FR

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Centre National d'Etudes Spatiales

2 Place Maurice Quentin, 75001 Paris, FR

Inventeur

EDOUARD-GUICHARDAZ, Blandine

F-25870 Auxon-dessous, FR

ULLIAC, Gwenn

F-25000 Besancon, FR

RAUCH, Jean-Yves

25770 Serre Les Sapins, FR

BARON, Thomas

F-25030 Besancon Cedex, FR

BALLANDRAS, Sylvain

F-25000 Besancon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.