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Brevet européen · EP2765318 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2765318
- Numéro de demande
- EP13765109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2013
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/02 (2006.01)F16C 9/02 (2006.01)F16C 37/00 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 33/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012063037 21.03.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/055350 28.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/140977 26.09.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
HIKITA Yasuhiro
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
KATO Shinichi
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
KIMURA Yuichiro
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
MURAKAMI Motoichi
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.