KNOCHENANKERANORDNUNGEN
Brevet européen · EP2765934 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2765934
- Numéro de demande
- EP12780436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2012
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 9 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- US 201161547274 P 14.10.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/070253 12.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/053885 18.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 12 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.09.2015
- 9 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.