HYBRIDE ANPASSUNG FÜR EINE SEHPROTHESE
Brevet européen · EP2766088 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2766088
- Numéro de demande
- EP12783378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2012
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 13 mars 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)
- Priorité
- US 201161542707 P 03.10.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/000510 03.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/052139 11.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
ROY, Arup
Valencia, CA 9350, US
DORN, Jessy
Los Angeles, CA 90041, US
GREENBERG, Robert, J.
Los Angeles, CA 90068, US
CASPI, Avraham, I
76282 Rehovot, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.