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Brevet européen · EP2766264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2766264
- Numéro de demande
- EP12780865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2012
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 30 déc. 2015
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 23/02 (2006.01)B65B 23/08 (2006.01)B65G 47/90 (2006.01)B65G 47/91 (2006.01)
- Priorité
- EP 11008164 10.10.2011
- Demande PCT
- PCT/NL2012/050705 10.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/055211 18.04.2013
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 30 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2015
Parties
Inventeur
KOURE, Mender
NL-6825 ED Arnhem, NL
VAN WALDERVEEN, Bart
NL-3769 TG Soesterberg, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.