BREMSSCHEIBE

Brevet européen · EP2766626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2766626
Numéro de demande
EP12773220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2012
Publié
20 août 2014
Délivré
10 mai 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/12 (2006.01)
Priorité
DE 102011116118 15.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/004024 26.09.2012
Publication PCT
WO2013/053432 18.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Titulaire

Daimler AG

Mercedesstrasse 137, 70327 Stuttgart, DE

Inventeur

ISENMANN, Bernd

71263 Weil der Stadt, DE

MAYER, Ralph

71034 Böblingen, DE

STEINRISSER, Niculo

87058 Maennedorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.