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Brevet européen · EP2766758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2766758
Numéro de demande
EP12773291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2012
Publié
20 août 2014
Délivré
6 juin 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/293 (2006.01)
Priorité
EP 11275129 14.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/069935 09.10.2012
Publication PCT
WO2013/053689 18.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Titulaire

Astrium Limited

Gunnels Wood Road, Stevenage, Hertfordshire, SG1 2AS, GB

Inventeur

SWEENEY, Stephen

Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

ZHANG, Yaping

Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.