QUANTUMSVERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2766859 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2766859
- Numéro de demande
- EP12783543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2012
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G06N 10/00 (2019.01)B82Y 10/00 (2011.01)H01L 29/66 (2006.01)G02F 3/00 (2006.01)H01L 29/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201117749 14.10.2011US 201161547444 P 14.10.2011GB 201207885 04.05.2012US 201261642577 P 04.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/070309 12.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/053911 18.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 23 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
Santa Clara, California 95054, US
NL-2628 CN Delft The Netherlands, NL
NL-2628 CN Delft The Netherlands, NL
Didcot OX11 OQR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.