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Brevet européen · EP2766977 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2766977
- Numéro de demande
- EP12787639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2012
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 11/00 (2016.01)H02K 5/08 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011084341 12.10.2011
- Demande PCT
- PCT/DE2012/200068 12.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/053357 18.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
PETERREINS, Thomas
90491 Nürnberg, DE
SACHNOV, Wjatscheslav
90518 Altdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.