Schaltung und Messsystem
Brevet européen · EP2767804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2767804
- Numéro de demande
- EP13005477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2013
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 11 mai 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/14 (2006.01)//G01R 33/07 (2006.01)//G01R 33/09 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013000431 14.01.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Inventeur
Ritter, Joachim
79540 Lörrach, DE
Franke, Jörg
79117 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.