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Brevet européen · EP2767863 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2767863
- Numéro de demande
- EP12839463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2012
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 26 août 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 7/10 (2006.01)G02B 5/22 (2006.01)G02C 7/02 (2006.01)G02C 7/12 (2006.01)G02B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011224395 11.10.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/074451 25.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/054656 18.04.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
MATSUMOTO Kimio
Higashiosaka-shi Osaka 577-0056, JP
NODA Kenta
Higashiosaka-shi Osaka 577-0056, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.