Dämpfungseinheit

Brevet européen · EP2769860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2769860
Numéro de demande
EP14156486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2014
Publié
27 août 2014
Délivré
10 oct. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/26 (2006.01)
F16F 9/06 (2006.01)
B60G 11/56 (2006.01)
B60G 21/06 (2006.01)
B60G 17/08 (2006.01)
Priorité
GB 201303400 26.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Inventeur

Hoult, Will

Woking, Surrey GU21 4YH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.