EMULGATOR FÜR EMULSIONSPOLYMERISATION
Brevet européen · EP2769996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2769996
- Numéro de demande
- EP12841795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2012
- Publié
- 27 août 2014
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 2/26 (2006.01)C08F 290/06 (2006.01)C08F 2/24 (2006.01)C08F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011230981 20.10.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/073772 18.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/058046 25.04.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Inventeur
OGASAWARA, Asako
Kyoto 600-8873, JP
HASHIMOTO, Masayuki
Kyoto 600-8873, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.