SCHULTERFÜHRUNGEN

Brevet européen · EP2770920 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2770920
Numéro de demande
EP12787666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
19 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 201161552543 P 28.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/071272 26.10.2012
Publication PCT
WO2013/060851 02.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Titulaire

Materialise N.V.

Technologielaan 15, 3001 Leuven, BE

Inventeur

GELAUDE, Frederik

3020 Herent, BE

ERALY, Koen

3010 Kessel-Lo, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.