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Brevet européen · EP2770943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2770943
Numéro de demande
EP12786818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
16 sept. 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011117035 27.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/004463 25.10.2012
Publication PCT
WO2013/060458 02.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Inventeur

DEGIDI, Marco

40139 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.