ROBINET D'ISOLEMENT

Brevet européen · EP2771598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2771598
Numéro de demande
EP12787807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
30 déc. 2015
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
F16K 5/20 (2006.01)
F16K 27/06 (2006.01)
Priorité
FR 1159649 25.10.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/052425 23.10.2012
Publication PCT
WO2013/060979 02.05.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 30 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2015

Parties

Titulaire

TOTAL SA

Total SA

2 place Jean Millier La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

MALNOU, Dominique

F-64230 Poey De Lescar, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.