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Brevet européen · EP2772944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2772944
Numéro de demande
EP12836476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2012
Publié
3 sept. 2014
Délivré
29 nov. 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/0232 (2014.01)
G01J 1/02 (2006.01)
G01J 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2011217361 30.09.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/006164 26.09.2012
Publication PCT
WO2013/046676 04.04.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Titulaire

ASAHI KASEI MICRODEVICES CORPORATION

Asahi Kasei Microdevices Corporation

1-105, Kanda Jinbocho Chiyoda-ku, Tokyo 101-8101, JP

Inventeur

FUKUNAKA, Toshiaki

Tokyo 101-8101, JP

MYORAKU, Yasutaka

Tokyo 101-8101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.