HERSTELLUNGSVERFAHREN EINES ENDODONTISCHEN INSTRUMENTS
Brevet européen · EP2773282 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2773282
- Numéro de demande
- EP12795234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 16 nov. 2012
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 23 mars 2016
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C21D 6/00 (2006.01)C21D 9/00 (2006.01)A61C 5/42 (2017.01)C22C 9/00 (2006.01)C22C 19/03 (2006.01)
- Priorité
- US 201113300506 18.11.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/065469 16.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/074896 23.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 25 sept. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
- 3 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2019
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
1 entrée antérieure
- 23 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Inventeur
Tulsa, OK 74133, US
Broken Arrow, OK 74014, US
Broken Arrow, OK 74012, US
Broken Arrow, OK 74011, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.