RECYCLING-VERFAHREN FÜR TEPPICHE

Brevet européen · EP2773493 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2773493
Numéro de demande
EP12775109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
16 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B29B 17/02 (2006.01)
C08J 11/04 (2006.01)
D01B 9/00 (2006.01)
C08J 11/08 (2006.01)
Priorité
US 201113289703 04.11.2011
Demande PCT
PCT/US2012/058828 05.10.2012
Publication PCT
WO2013/066559 10.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  6. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Titulaire

SHAW INDUSTRIES GROUP, INC.

Shaw Industries Group, Inc.

616 East Walnut Avenue, Dalton, GA 30720, US

Inventeur

BORK, Joseph, E.

Westlake, OH 44145, US

PASPEK SR., Stephen, C.

Broadview Heights, OH 44147, US

SCHROEDER, Alan, F.

Cleveland, OH 44102, US

HEISE, William, H.

Jonesborough, TN 37659, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.