Baugruppe mit einem Behäler und einem Verschlusselement

Brevet européen · EP2773570 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2773570
Numéro de demande
EP12780804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
19 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
Priorité
IT VI20110294 04.11.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/001895 19.09.2012
Publication PCT
WO2013/064873 10.05.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 15 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sedin SA, 24 rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.12.2018

  7. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Titulaire

Giflor S.r.l.

Via Palù 9, 36040 Grumolo delle Abbadesse (VI), IT

Mandataire

Sedin SA

24 rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève

Inventeur

FRACASSO, Giuseppe

I-36030 Caldogno (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.