IVABRADIN-HYDROCHLORIDFORM IV

Brevet européen · EP2773620 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2773620
Numéro de demande
EP12766056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
16 août 2017
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 9/28 (2006.01)
C07D 223/16 (2006.01)
A61K 31/55 (2006.01)
Priorité
EP 11382339 04.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/068615 21.09.2012
Publication PCT
WO2013/064307 10.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  5. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  6. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  7. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  8. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Inventeur

PROHENS LOPEZ, Rafel

E-08450 Llinars del Vallès (Barcelona), ES

PUIGJANER VALLET, Cristina

E-08029 Barcelona, ES

BARBAS CAÑERO, Rafael

E-08924 Santa Coloma de Gramenet (Barcelona), ES

DEL RÍO PERICACHO, José Luís

E-08225 Terrasa (Barcelona), ES

MARTÍ VIA, Josep

E-08023 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.