INSPEKTION EINES FLEXIBLEN BEHÄLTERS

Brevet européen · EP2773937 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2773937
Numéro de demande
EP12844796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
16 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01M 3/34 (2006.01)
G01N 3/08 (2006.01)
G01M 3/36 (2006.01)
G01M 3/32 (2006.01)
Priorité
US 201161554406 P 01.11.2011
Demande PCT
PCT/US2012/062769 31.10.2012
Publication PCT
WO2013/066989 10.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  6. 7 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.01.2020

  7. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Inventeur

NOVACON, Peter, K.

Osterville, Massachusetts 02655, US

STIRLING, Ryan, D.

Mashpee, Massachusetts 02649, US

CHEVALIER, JR., Robert, A.

East Falmouth, Massachusetts 02536, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.