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Brevet européen · EP2774219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2774219
Numéro de demande
EP12783189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
28 juin 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 13/20 (2006.01)
H01Q 19/19 (2006.01)
Priorité
EP 11275137 02.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/071513 30.10.2012
Publication PCT
WO2013/064514 10.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  3. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Inventeur

ROBERTS, Richard, William

Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.