SCHNEIDGERÄT FÜR EIN FADENMATERIAL

Brevet européen · EP2774857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2774857
Numéro de demande
EP11875181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2011
Publié
10 sept. 2014
Délivré
11 janv. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 29/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2011/075121 31.10.2011
Publication PCT
WO2013/065118 10.05.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Inventeur

TAKEMOTO, Tomohiro

Toyama 939-1502, JP

YAMAUCHI, Nobuhito

Toyama 939-1502, JP

YAMAMURA, Kenro

Toyama 939-1502, JP

SAITOH, Mitsunori

Osaka 541-0058, JP

TSUJI, Yoshiyuki

Osaka 530-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.