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Brevet européen · EP2774870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2774870
Numéro de demande
EP11874880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2011
Publié
10 sept. 2014
Délivré
15 févr. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2011/075104 31.10.2011
Publication PCT
WO2013/065111 10.05.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 15 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

Parties

Inventeur

YAMADA, Motokatsu

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0021, JP

AKAOGI, Takahiro

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.