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Brevet européen · EP2774950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2774950
- Numéro de demande
- EP12845069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2012
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 27 mars 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 67/02 (2006.01)A42B 3/04 (2006.01)C08L 69/00 (2006.01)C08G 63/199 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011240415 01.11.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/078173 31.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/065740 10.05.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
OGAWA, Taichi
Tokyo 150-8455, JP
ENOMOTO, Norihide
Tokyo 150-8455, JP
HASEGAWA, Tatsuya
Tokyo 150-8455, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.