Beschichteter Artikel mit dunkler Farbe
Brevet européen · EP2774958 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2774958
- Numéro de demande
- EP14158689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2014
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 5/00 (2006.01)C08K 3/00 (2018.01)
- Priorité
- US 201313790342 08.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 25 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 25.10.2018
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Inventeur
Anton, Bryce
Longmont, Colorado 80501, US
Peterson, Nicholas
Erie, Colorado 80516, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.