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Brevet européen · EP2775905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2775905
- Numéro de demande
- EP12837614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2012
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/022 (2006.01)
- Priorité
- IT PI20110127 08.11.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/056251 08.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/068955 16.05.2013
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 14 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
I-55015 Montecarlo (LU), IT
I-56023 Navacchio (PI), IT
I-Pisa 56124, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.