FAHRWERK FÜR EINEN ROBOTER
Brevet européen · EP2776306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2776306
- Numéro de demande
- EP12795355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2012
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 16 mars 2016
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 55/265 (2006.01)B62D 57/024 (2006.01)
- Priorité
- CH 17892011 07.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/071907 06.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/068336 16.05.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 5 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
- 16 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.