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Brevet européen · EP2776825 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2776825
- Numéro de demande
- EP12783981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2012
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 19 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01N 30/32 (2006.01)B01D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 11188582 10.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/071935 06.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/068349 16.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.