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Brevet européen · EP2776965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2776965
Numéro de demande
EP12784392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2012
Publié
17 sept. 2014
Délivré
19 août 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 21/62 (2013.01)
H04L 9/32 (2006.01)
Priorité
US 201161554393 P 01.11.2011
US 201261702653 P 18.09.2012
Demande PCT
PCT/US2012/060445 16.10.2012
Publication PCT
WO2013/066621 10.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 19 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Inventeur

GARGIULO, Michael, J.

Corinth, TX 76210, US

HAY, Florent

B-1050 Ixelles, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.