SYSTEME, VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMMPRODUKTE ZUR VERWALTUNG SICHERER ELEMENTE
Brevet européen · EP2776965 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2776965
- Numéro de demande
- EP12784392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2012
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 19 août 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/62 (2013.01)H04L 9/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201161554393 P 01.11.2011US 201261702653 P 18.09.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/060445 16.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/066621 10.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 19 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
Parties
Inventeur
GARGIULO, Michael, J.
Corinth, TX 76210, US
HAY, Florent
B-1050 Ixelles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.