Industrielle Aufschnittschneidemaschine
Brevet européen · EP2777897 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2777897
- Numéro de demande
- EP14158099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2014
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B26D 1/45 (2006.01)B26D 3/18 (2006.01)B26D 5/20 (2006.01)//B26D 1/50 (2006.01)//B26D 5/14 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20130380 13.03.2013
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Inventeur
- Inventeur
- Grasselli, Giorgio, 2, Via Roversi, 42020 Albinea, Reggio Emilia, Italie → Grasselli, Giorgio, Via Roversi 2, 42020 Albinea (Reggio Emilia), Italie
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Grasselli, Giorgio, 2, Via Roversi, 42020 Albinea, Reggio Emilia, Italie → Grasselli S.p.A., Via Salvo d'Acquisto 2/C, 42020 Albina (RE), Italie
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 24 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 24.06.2017
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Inventeur
42020 Albinea (Reggio Emilia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.