FREISETZUNGSSYSTEM FÜR INJEKTION DURCH EINEN KÖRPERBEREICH
Brevet européen · EP2780061 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2780061
- Numéro de demande
- EP12849893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2012
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/172 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)A61M 5/178 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/46 (2006.01)A61M 5/48 (2006.01)
- Priorité
- US 201113298742 17.11.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/060818 18.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/074244 23.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 5 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.06.2018
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
STEARNS, Stanley, D.
Houston, TX 77057, US
LOY, Max, H.; Jr.
Houston, TX 77057, US
DAVIS, Donald, G.
Houston, TX 77057, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.