SCHLAUCH FÜR EIN BEATMUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2780066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2780066
Numéro de demande
EP12770083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2012
Publié
24 sept. 2014
Délivré
28 déc. 2016
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/08 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
Priorité
DE 102011055439 17.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/069149 27.09.2012
Publication PCT
WO2013/072119 23.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  3. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  4. 10 mars 2017

    Transféré

    Titulaire
    Hamilton Bonaduz AG, Via Crusch 8, 7402 Bonaduz → Hamilton Medical AG, Via Crusch 8, 7402 Bonaduz

    Publié dans Swissreg le 10.03.2017

  5. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

Hamilton Medical AG

Via Crusch 8, 7402 Bonaduz

Inventeur

BÜCHI, Rudolf

7000 Chur

MAEDER, Marc

7208 Malans

ZOLKOS, Axel

8864 Reichenburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.