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Brevet européen · EP2780147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2780147
Numéro de demande
EP12850245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2012
Publié
24 sept. 2014
Délivré
19 oct. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 49/18 (2006.01)
Priorité
US 201161560110 P 15.11.2011
Demande PCT
PCT/US2012/064785 13.11.2012
Publication PCT
WO2013/074500 23.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Inventeur

WILSON, Bradley

Manchester, Michigan 48158, US

BATES, Peter

Chelsea, Michigan 48118, US

BEUERLE, Frederick C.

Jackson, Michigan 49201, US

LISCH, George David

Jackson, Michigan 49201, US

STEIH, Richard

Jackson, Michigan 49201, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.