UMREIFUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2780235 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2780235
- Numéro de demande
- EP12791658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2012
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 2 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65B 13/02 (2006.01)B65B 13/32 (2006.01)B65B 13/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 18192011 14.11.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/064918 14.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/074560 23.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 2 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.