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Brevet européen · EP2780740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2780740
Numéro de demande
EP12850147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2012
Publié
24 sept. 2014
Délivré
30 déc. 2020
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 1/38 (2006.01)
G01V 1/36 (2006.01)
Priorité
US 201161561596 P 18.11.2011
US 201213612369 12.09.2012
Demande PCT
PCT/US2012/065159 15.11.2012
Publication PCT
WO2013/074720 23.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  3. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Inventeur

OZBEK, Ali

Milton Cambridgeshire CB24 6EF, GB

EGGENBERGER, Kurt

Houston, Texas 77063, US

VAN MANEN, Dirk-Jan

Sonneggstrasse 5 CH/ 8092 Zürich

VASSALLO, Massimiliano

Brighton Sussex BN1 3HA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.