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Brevet européen · EP2781008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2781008
Numéro de demande
EP12801782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2012
Publié
24 sept. 2014
Délivré
26 sept. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 5/00 (2006.01)
F16M 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201161559786 P 15.11.2011
Demande PCT
PCT/US2012/064906 14.11.2012
Publication PCT
WO2013/074555 23.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Titulaire

General Kinematics Corporation

5050 Rickert Road, Crystal Lake, IL 60014, US

Inventeur

MUSSCHOOT, Paul

Marengo, IL 60152, US

STEFFES, Edward, Charles, Jr.

Woodstock, IL 60098, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.